Les données d'EnBauges appartiennent au territoire, pas à la plateforme. Tout est téléchargeable en formats ouverts et réutilisable librement — pour un mémoire, une autre carte, un bulletin municipal, ou l'instance d'une autre vallée.
Ces données sont publiées sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab) : réutilisation libre, y compris commerciale, à condition de mentionner la source (« enbauges.fr »).
L'index machine des exports est disponible sur
/api/export.
Les URLs sont stables et peuvent être appelées régulièrement (soyez raisonnables).